L'assemblée générale est présidée par _____, et est convoquée conformément aux dispositions inscrites dans les statuts de l'Association. Remarque : Le présent procès-verbal ne constitue qu'un modèle qu'il conviendra d'adapter en fonction de la situation de la société. Rapport sur l'activité de l'association par le président ou un membre du bureau ou du Conseil d'administration Résumé du rapport Réponses aux questions éventuelles Résultat du vote Rapport sur la situation financière par le président ou le trésorier Résumé du rapport Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire annuelle du [date de l'AGO]. Dans les petites sociétés, l’expert-comptable assiste généralement à l’assemblée générale ordinaire annuelle et rédige le procès-verbal d’assemblée générale. A l'issue de l'assemblée générale, un procès-verbal faisant état des discussions et des résolutions votées est rédigé.Ce document est la preuve de la tenue de la réunion et des décisions qui ont été prises au cours de celle-ci. Une feuille de présence doit être complétée par tous les associés réunis lors de l’assemblée générale ordinaire. Les membres de l'Association se sont réunis en assemblée au siège de l'Association. Association [nom de l'association] Domiciliée au [adresse de l'association]. Tout procès-verbal d'assemblée doit, en principe, être signé et paraphé par les membres du bureau de l'assemblée, c'est-à-dire : - Le président du conseil d'administration (dans les SA à conseil d'administration) ou du conseil de surveillance (dans le cas des SA à directoire), lequel est, de droit, président de séance de l'assemblée. Exemple de procès-verbal d’assemblée générale ordinaire (AG) d’absence de rémunération du dirigeant pour Pole-emploi. Il doit être scrupuleusement rédigé afin d'en assurer sa validité. chargé de rédiger le procès-verbal de la réunion. Procès-verbal de l'assemblée générale de l'Association _____ en date du _____. La signature du procès-verbal en assemblée générale. L' assemblée générale ordinaire de liquidation de la SARL doit être constatée par un procés verbal. A noter que Pole emploi demande régulièrement en complément une attestation de votre expert-comptable afin de vérifier le bien-fondé de votre déclaration. PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 13 SEPTEMBRE 2018 Le 13 Septembre 2018, à 20h00, les membres de l’association COS JUDO SARTROUVILLE se sont réunis en la Mairie de Sartrouville (78500), rue Henri Dunant. Il a été établi une feuille d’émargement, annexée au procès-verbal, et signée par les membres Le procès-verbal doit être signé pour attester sa véracité. Modèle de procès-verbal - Assemblée Générale ordinaire Fiche d’information réalisée par l’ASBL ideji ( rue au Bois 11 - 1150 Bruxelles ( T. : 02/772.70.20 - F. : 02/772.72.09 L’assemblée générale est convoquée conformément aux dispositions inscrites dans les statuts de l’Association. Un procès-verbal doit également être rédigé pour compiler toutes les décisions prises. Rédaction du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire. Procès verbal assemblée générale ordinaire Le 14 novembre 2019, à 17h30, les membres de l’association FASCIAFRANCE se sont réunis au 5 Impasse Mousset à La Villa Lemons en assemblée générale ordinaire sur convocation de la présidente. Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire Elective de la Ligue Occitanie BSQ du 24/01/2021 L IGUE O CCITANIE DE B OWLING ET S PORT DE Q UILLES
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